Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 septembre 2009. Approuvé à l'unanimité.

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION

1) Présentation et approbation du rapport d’activité de la Communauté d’Agglomération Marne-et-Chantereine pour l’année 2008. L'ensemble des groupe de la majorité (PS, PCF et VERTS) et des groupes de l'opposition (UMP et Modem) ont pris acte de ce rapport.

2) Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Marne-et-Chantereine. Adopté à l'unanimité.

FINANCES

3) Budget Supplémentaire 2009. Ont voté pour les groupes de la majorité (PS, PCF et VERTS). Ont voté contre les groupes UMP et du Modem.

SOCIAL

4) Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés pour l’année 2008. L'ensemble des groupe de la majorité (PS, PCF et VERTS) et des groupes de l'opposition (UMP et Modem) ont pris acte de ce rapport.

ASSURANCE

5) Avenant au contrat d’assurance conclu avec la S.M.A.C.L. « Responsabilité civile »- Ajustement de la cotisation 2007. Adopté à l'unanimité.

NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

6) Adhésion à l’Association COTER Club. Adopté à l'unanimité.

7) Convention entre le Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles, la Société Chelles Chaleur, la Communauté d’Agglomération Marne-et-Chantereine et la Ville de Chelles sur la mise à disposition de fourreaux pour raccorder des sites en fibre optique. Adopté à l'unanimité.

JURIDIQUE

8) Déclassement et cession de la parcelle BV 475 de 100 m² à la société exploitant l’Intermarché du Mont-Chalâts. Adopté à l'unanimité.

COMMANDE PUBLIQUE

9) Avenant de transfert entre la Société Girod Père et Fils et la Société Silver Construction. Adopté à l'unanimité.

ENFANCE

10) Règlement intérieur de la ludothèque. Ce réglement intérieur laissant apparaitre une certaine ambiguité dans sa rédaction, son texte sera représenté lors du prochain Conseil Municipal.

VIE LOCALE

11) Tarification des boissons et des repas lors de l’organisation de la manifestation « Carrefour des Associations ». Adopté à l'unanimité.

VIE ASSOCIATIVE

12) Subvention de fonctionnement à l’association « Lumières au Sénégal ». Adopté à l'unanimité.

Communication

13) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal. L'ensemble des groupe de la majorité (PS, PCF et VERTS) et des groupes de l'opposition (UMP et Modem) ont pris acte de cette communication.

A la demande expresse de Monsieur MAMOU (Modem), Monsieur le Maire Jean-Paul PLANCHOU l'a autorisé à faire une déclaration sur le projet de mise en place de la vidéosurveillance à Chelles. L'ensemble des groupe de la majorité (PS, PCF et VERTS) et le groupe d'opposition UMP ont pris acte de cette déclaration.