Conseil Municipal du 20 novembre 2009 : ordre du jour succinct

Samedi 14 novembre 2009

Conseil Municipal du 20 novembre 2009 : ordre du jour succinct

Réunion du Conseil Municipal.

Le prochain conseil municipal se tiendra le vendredi 20 novembre 2009 à 20 heures 30 à l'Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2009

Célébration du 20ème anniversaire des Droits de l’Enfant par les élus du Conseil Municipal d’Enfants.

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 23 octobre 2009.

FINANCES

1) Débat d’Orientation Budgétaire.
2) Rapport annuel 2008 sur la Zone Urbaine Sensible de la Grande Prairie.

SCOLAIRE

3) Attribution d’une bourse à des étudiants chellois.

JEUNESSE

4) Demandes de subventions de fonctionnement 2010 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC), du Conseil Général, du Conseil Régional, de la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musiques (SACEM) et du Centre National de la chanson, des Variétés et du jazz (CNV).
5) Dispositif d’aide au BAFA.
6) Subvention exceptionnelle à l’association Phase T.

PERSONNEL COMMUNAL

7) Création du poste de Directeur de la Commande Publique.
8) Attribution de l’indemnité de chaussures et de petit équipement à certains personnels communaux.
9) Rémunération des agents recenseurs.
10) Proposition de motion sur les projets du gouvernement relatifs à l’organisation territoriale et à la suppression de la taxe professionnelle.
11) Proposition de motion relative à l’appel « Ultimatum Climatique ».

Communication

12) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal.

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