Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2009

COMMUNICATION

1) Communication sur la rentrée scolaire (communication orale).

2) Grippe A : Plan de prévention et de continuité d’activité.

FINANCES

3) Fixation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l’année 2010.

SPORTS

4) Gymnase centre ville – Demande de subvention auprès du Fonds National pour l’Archéologie Préventive (FNAP) – Approbation du plan de financement.

5) Subventions exceptionnelles pour projets à vocation sportive.

6) Demande de subvention pour une aide au fonctionnement de l'École Multisports auprès du Conseil Général de Seine-et-Marne.

BATIMENTS COMMUNAUX

7) Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises pour les fournitures de matériaux des services de la Ville de Chelles.

CULTURE

8) Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour la programmation du Centre d’Art Contemporain.

COMMANDE PUBLIQUE

9) Groupement de commandes publiques pour la passation d’un marché d’appel d’offres ouvert sur la fourniture de location, de maintenance et des prestations annexes de photocopieurs multifonctions pour la Ville de Chelles et pour la Communauté d’Agglomération Marne et Chantereine.

10) Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres – Désignation des membres.

JURIDIQUE

11) Acquisition et classement, dans le domaine public communal, de la rue des Rosiers.

12) Elaboration d’un nouveau règlement local de publicité et constitution d’un groupe de travail.

ENVIRONNEMENT URBAIN

13) Adhésion de la Ville de Chelles au groupement de commandes électricité et maîtrise de l’énergie du SIPPEREC.

RESEAU DE CHALEUR GEOTHERMAL

14) Présentation et approbation du rapport annuel 2008 du Syndicat Mixte de Géothermie.

RESTAURATION SCOLAIRE

15) Avenant n° 2 à la convention avec la Communauté d’Agglomération Marne et Chantereine pour l’accueil des agents communautaires au self municipal.

VIE SCOLAIRE

16) Attribution d’une aide financière à une lycéenne chelloise.

17) Attribution d’une bourse à des étudiants chellois.

18) Attribution d’une subvention au foyer socio-éducatif du collège Camille Corot.

19) Attribution d’une subvention à l’association R.E.S.P.E.C.T.

20) Agrandissement de l’école maternelle Chappe – Attribution des marchés.

PERSONNEL COMMUNAL

21) Convention entre la Ville de Chelles et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne relative à l’organisation des concours et examens professionnels pour l’année 2010.

COMMUNICATIONS

22) Sollicitation de l’association « Les Abbesses de Gagny-Chelles » pour la protection des espaces naturels du Montguichet.

23) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal.